Pour une dynamique numérique en Auvergne-Rhône-Alpes
Les nouveaux usages du numérique, conditionnés par une desserte en très haut débit numérique, constituent une des conditions premières du développement économique et de l’aménagement du territoire, compétences reconnues à la Région. Cette dernière doit s’emparer d’un rôle de chef de file sur cette thématique, même si la loi ne le lui a pas explicitement confié.
COMPTE ADMINISTRATIF POUR L'EXERCICE 2015 DES RÉGIONS AUVERGNE ET RHÔNE-ALPES
Le CESER Auvergne-Rhône-Alpes a pris connaissance des éléments de synthèse des comptes administratifs de la Région Auvergne et de la Région Rhône-Alpes pour 2015.
Aménagement et développement durable du territoire - création des contrats d'aménagement intercommunal
Le CESER est sollicité en urgence pour avis sur un projet de délibération-cadre proposant le remplacement des contrats Auvergne plus et des contrats de développement durable Rhône-Alpes par des contrats d’aménagement intercommunal.
#Coopérations#Contractualisation#Aménagement du territoire
Alors que le rapport d’orientations budgétaires était présenté en compte administratif (CA) estimé, avec un montant de 2 998 M€, le projet de budget primitif est naturellement un peu plus élevé, à hauteur de 3 127 M€, dans la mesure où une exécution à 100 % est toujours illusoire.
Le CESER a été saisi par le Président du Conseil Régional en date du 03/03/2016 sur le rapport d’orientations budgétaires 2016, en application des articles L4241-3 et L 4241-2 du code général des collectivités territoriales. Il a pris connaissance de ce rapport présenté en commission par le 1er vice-président du Conseil régional, délégué aux Finances, à l’administration générale, aux économies budgétaires et aux politiques transfrontalières.
Retrouvez sur cette page les travaux du CESER Auvergne-Rhône-Alpes
Les avis
Sur saisine du Président du Conseil régional
Les contributions
Sur autosaisine. Le choix des sujets relève de l'initiative du CESER.
Les notes
Travaux concis rendus par l'assemblée sur une problématique précise
Les actes
Restitution des échanges intervenus en colloques
Les rapports
Non soumis au vote
Les vœux
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