Avis
juin 2024

Avis sur le compte administratif 2023

Avis sur le compte administratif 2023

#Budget
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Avis
décembre 2023

Avis sur le budget primitif 2024

Le budget primitif 2024 est prévu à hauteur de 4 377 M€ hors FEADER, en quasi-stabilité par rapport à 2023(+1,9 %).

#Finances locales #CESER #Budget
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Avis
octobre 2023

Avis sur le budget supplémentaire 2023

Répondant à ses obligations légales, le CESER s’exprime sur le projet de budget supplémentaire pour 2023.

#Finances locales #CESER #Budget
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Avis
octobre 2023

Avis sur les orientations budgétaires pour 2024

Le document d’orientations budgétaires pour 2024 est soumis au CESER pour avis.

#Finances locales #Evaluation des politiques publiques #CESER #Budget
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Avis
juin 2023

Avis sur le Compte administratif 2022

La Région a réalisé son budget à hauteur de 4 milliards d’euros, au niveau de 2021

#CESER #Budget
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Avis
mars 2023

Avis sur le pacte pour les territoires ruraux et les volets métropolitains du CPER

Le CESER est consulté sur deux projets relatifs à l’aménagement du territoire régional : un pacte 2022-2027 pour les départements en difficulté structurelle et le volet métropolitain du contrat État -Région pour 2021-2027.

#Finances locales #Contractualisation #CESER #Budget
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Avis
décembre 2022

Avis sur le budget primitif 2023

Comme le prévoit le législateur, le CESER est saisi obligatoirement pour rendre un avis sur tous les documents budgétaires de la collectivité .

#CESER #Budget
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Avis
octobre 2022

Avis sur le budget supplémentaire pour l'exercice 2022

Répondant à ses obligations de consultation obligatoire sur les documents budgétaires, le CESER se prononce sur le budget supplémentaire 2022 reprenant l’excédent de clôture de l’exercice précédent.

#CESER #Budget
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Avis
octobre 2022

Avis sur les orientations budgétaires pour 2023

Comme le prévoit le législateur, la collectivité régionale est invitée chaque année à susciter un débat sur les orientations budgétaires.

#CESER #Budget
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Avis
octobre 2022

Avis du CESER sur le contrat de plan Etat-Région pour la période 2021-2027

Répondant à ses obligations légales, le CESER s’exprime sur le projet de contrat Etat-Région pour la période 2021-2027

#Finances locales #CESER #Budget
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Avis
juin 2022

Avis sur le compte administratif pour 2021

Le budget régional réalisé en 2021 à hauteur de 4,4 milliards d’euros fait l’objet d’une progression de l’ordre de 8 %

#Finances locales #CESER #Budget
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Avis
décembre 2021

Avis sur le budget primitif 2022

Comme le prévoit le législateur, le CESER est saisi obligatoirement pour rendre un avis sur tous les documents budgétaires de la collectivité régionale.

#CESER #Budget
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