Le CESER est saisi pour avis sur le Plan d’actions Auvergne-Rhône-Alpes 2023-2028 en faveur du foncier industriel.
Le CESER est consulté sur un projet de l’Exécutif permettant à la Région de se conformer à la loi pour ce qui relève de l’ouverture des TER à la concurrence et du transfert des biens affectés au service TER.
Le CESER s’est saisi de cette question à travers une réflexion conduite par son groupe de travail B.
La Région a réalisé son budget à hauteur de 4 milliards d’euros, au niveau de 2021
Le CESER a été saisi pour avis sur le rapport du Conseil régional concernant « l’objectif d’aménagement de 1000 km de voies vertes en Auvergne-Rhône-Alpes ».
Le CESER est consulté sur deux projets relatifs à l’aménagement du territoire régional : un pacte 2022-2027 pour les départements en difficulté structurelle et le volet métropolitain du contrat État -Région pour 2021-2027.
Le CESER Auvergne-Rhône-Alpes a souhaité se saisir de cette compétition pour poser notamment la question de l’accès au sport pour les personnes en situation de handicap mental.
Après une approche globale visant le grand public proposée par le CESER dans sa contribution de mars 2022, il a souhaité compléter son propos et développer ici le volet entreprises et services publics.
Le CESER est saisi pour avis sur le « PLAN RÉGION DES INGÉNIEURS ET DES TECHNICIENS ».
Le CESER a souhaité répondre principalement à deux questions : Quelles mesures d’accompagnement met en place notre région pour une meilleure efficience énergétique ? Comment produisons-nous de l’énergie avec du décarboné ?
de multiples accès à de multiples modèles de logement tous différents, plutôt qu’un modèle unique d’accès.
Comme le prévoit le législateur, le CESER est saisi obligatoirement pour rendre un avis sur tous les documents budgétaires de la collectivité .
Sur saisine du Président du Conseil régional
Sur autosaisine. Le choix des sujets relève de l'initiative du CESER.
Travaux concis rendus par l'assemblée sur une problématique précise
Restitution des échanges intervenus en colloques
Non soumis au vote
Pour en savoir plus sur la protection des données personnelles des contacts du CESER