Avis
octobre 2022

Avis du CESER sur le contrat de plan Etat-Région pour la période 2021-2027

Répondant à ses obligations légales, le CESER s’exprime sur le projet de contrat Etat-Région pour la période 2021-2027

#Finances locales #CESER #Budget
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Avis
juin 2022

Avis sur le compte administratif pour 2021

Le budget régional réalisé en 2021 à hauteur de 4,4 milliards d’euros fait l’objet d’une progression de l’ordre de 8 %

#Finances locales #CESER #Budget
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Avis
décembre 2021

Avis sur le budget primitif 2022

Comme le prévoit le législateur, le CESER est saisi obligatoirement pour rendre un avis sur tous les documents budgétaires de la collectivité régionale.

#CESER #Budget
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Avis
décembre 2021

Avis sur le budget supplémentaire pour l'exercice 2021

Le CESER a été saisi pour formuler un avis sur ce document d’ajustement qui intègre avec l’excédent de clôture 2020 divers mouvements de provision.

#CESER #Budget
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Avis
octobre 2021

Avis sur les orientations budgétaires pour 2022

Comme le prévoit le législateur, la collectivité régionale est invitée à susciter chaque année un débat sur les Orientations budgétaires.

#CESER #Budget
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Avis
avril 2021

Le compte administratif 2020

Le CESER s'est prononcé sur le Compte administratif de la région pour 2020.

#CESER #Budget
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Avis
février 2021

Acte 1 de l'élaboration du contrat de plan Etat-Région pour la période 2021/2027

Le CESER est sollicité pour le premier des trois actes annoncés de l’élaboration du contrat Etat-Région 2021-2027.

#CESER
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Avis
février 2021

La décision modificative budgétaire numéro 1 pour l'exercice 2021

Le CESER est appelé à se prononcer sur une décision modificative budgétaire.

#CESER #Budget
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Avis
décembre 2020

Avis sur le Budget primitif 2021

Comme tout document financier, le projet de Budget primitif représente un devoir de transparence à l’égard des citoyens d’Auvergne-Rhône-Alpes. Le CESER, par son analyse, souhaite contribuer à une meilleure compréhension des interventions de notre grande région.a

#CESER #Budget
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Avis
octobre 2020

Avis sur les Orientations budgétaires pour 2021

Comme le prévoit le législateur, la collectivité régionale est invitée à susciter chaque année un débat sur les Orientations budgétaires.

#CESER #Budget
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Avis
octobre 2020

Avis sur la Décision modificative n°1 et modulation du tarif de TICPE pour 2021

La présente Décision Modificative vise à procéder à des ajustements mineurs au Budget primitif.

#CESER #Budget
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Avis
juillet 2020

Compte administratif pour 2019

Le CESER s'est prononcé sur le Compte administratif de la région pour 2019

#CESER #Budget
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