Avis
décembre 2021

Avis sur le budget supplémentaire pour l'exercice 2021

Le CESER a été saisi pour formuler un avis sur ce document d’ajustement qui intègre avec l’excédent de clôture 2020 divers mouvements de provision.

#CESER #Budget
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Avis
octobre 2021

Avis sur les orientations budgétaires pour 2022

Comme le prévoit le législateur, la collectivité régionale est invitée à susciter chaque année un débat sur les Orientations budgétaires.

#CESER #Budget
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Avis
avril 2021

Le compte administratif 2020

Le CESER s'est prononcé sur le Compte administratif de la région pour 2020.

#CESER #Budget
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Avis
février 2021

Acte 1 de l'élaboration du contrat de plan Etat-Région pour la période 2021/2027

Le CESER est sollicité pour le premier des trois actes annoncés de l’élaboration du contrat Etat-Région 2021-2027.

#CESER
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Avis
février 2021

La décision modificative budgétaire numéro 1 pour l'exercice 2021

Le CESER est appelé à se prononcer sur une décision modificative budgétaire.

#CESER #Budget
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Avis
décembre 2020

Avis sur le Budget primitif 2021

Comme tout document financier, le projet de Budget primitif représente un devoir de transparence à l’égard des citoyens d’Auvergne-Rhône-Alpes. Le CESER, par son analyse, souhaite contribuer à une meilleure compréhension des interventions de notre grande région.a

#CESER #Budget
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Avis
octobre 2020

Avis sur les Orientations budgétaires pour 2021

Comme le prévoit le législateur, la collectivité régionale est invitée à susciter chaque année un débat sur les Orientations budgétaires.

#CESER #Budget
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Avis
octobre 2020

Avis sur la Décision modificative n°1 et modulation du tarif de TICPE pour 2021

La présente Décision Modificative vise à procéder à des ajustements mineurs au Budget primitif.

#CESER #Budget
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Avis
juillet 2020

Compte administratif pour 2019

Le CESER s'est prononcé sur le Compte administratif de la région pour 2019

#CESER #Budget
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Avis
juillet 2020

Budget supplémentaire pour l'exercice 2020

Le CESER s'est prononcé sur le Budget supplémentaire de la région pour l'exercice 2020

#CESER #Budget
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Avis
janvier 2020

Budget primitif 2020

En finalisant le plan d’économies de dépenses de fonctionnement, en améliorant l’épargne, en ramenant la capacité de désendettement à moins de 4 ans (réalisation estimée), le projet de budget s’inscrit dans la continuité de la politique engagée en 2016. Le CESER prend bonne note de l’intention de l’Exécutif de procéder à une évaluation systématique des politiques régionales et souhaite y être associé comme la loi le prévoit.

#Finances locales #Budget
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Avis
octobre 2019

Orientations budgétaires 2020

Le CESER, saisi par le Conseil Régional, est amené à se prononcer sur les orientations budgétaires pour 2020.

#Finances locales #Budget
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