Avis
avril 2016

Aménagement et développement durable du territoire - création des contrats d'aménagement intercommunal

Le CESER est sollicité en urgence pour avis sur un projet de délibération-cadre proposant le remplacement des contrats Auvergne plus et des contrats de développement durable Rhône-Alpes par des contrats d’aménagement intercommunal.

#Coopérations #Contractualisation #Aménagement du territoire
Lire la suite
Nous utilisons des cookies et autres traceurs pour analyser et améliorer votre expérience utilisateur, réaliser des statistiques de mesure d’audience et vous permettre de lire des vidéos. Vous pouvez à tout moment modifier vos paramètres de cookies en cliquant sur le bouton «Modifier mes paramètres». En cliquant sur le bouton «OK, j’accepte» vous acceptez le dépôt de l’ensemble des cookies. Dans le cas où vous cliquez sur « modifiez mes paramètres » et refusez les cookies proposés, seuls les cookies techniques nécessaires au bon fonctionnement du site seront déposés. Pour plus d’informations, vous pouvez consulter la page « Charte de données personnelles ».