I. Propriétaire du site : Région Auvergne-Rhône-Alpes
Région Auvergne-Rhône-Alpes
1, esplanade François Mitterrand
CS20033
69269 Lyon Cedex 02
+33 (0)4 26 73 40 00
Directeur de la publication : Laurent WAUQUIEZ, Président de la Région
Webmestre :
Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce portail, n'hésitez pas à écrire à la direction de la communication et du marketing : webmestre@auvergnerhonealpes.fr
Réalisation technique et fonctionnelle, charte graphique et hébergement :
Global Digital Agency
Adresse : 12, rue du 35ème régiment d'aviation 69500 BRON
RCS : 447516048 Lyon
Téléphone : 04 72 05 54 57
Site:gda.fr
Crédits photos :
Hervé Hugues, Francis Mainard, Jean-Paul Bajard, Marc Chatelain, Juan Robert, Frédéric Jean, Jean-Luc Rigaux, Guillaume Atger, Didier Michalet, Mario Renzi, Nicolas Robin, François Guy, Frédéric de la Mure, Gil Lebois, Jean Clottes/Drac Rhône-Alpes, Eric Bergoënd, Magali Rougy, Laurence Danière, Sabine Serrad, Thierry Vallier, Alexa Brunet, Franck Trabouillet, Michel Pérès, Jean-Marc Demars, 123rf
II. Propriété intellectuelle
1/ Définitions
Auteurs : toute personne physique ayant créé des éléments présents sur ce site, notamment auteurs des textes, graphistes, maquettistes et concepteurs de l'arborescence.
Producteur : Propriétaire du site conformément à l'article L 341-1 alinéa 1 du code de la propriété intellectuelle. La Région Auvergne-Rhône-Alpes est producteur du site c'est-à-dire de l'ensemble des pages accessibles sous le nom de domaine www.auvergnerhonealpes.fr
2/ Droits de propriété intellectuelle sur le site
L'intégralité du site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (article L 341-1 et suivants du code de propriété intellectuelle).
3/ Conditions d'utilisation
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Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d'une partie substantielle du site suppose l'accord du directeur de la publication conformément aux dispositions.
Tout manquement aux règles du droit d'auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d'éventuelles demandes de dommages et intérêts de la part des titulaires de droits.
Textes reproduits sur le site
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Toute autre exploitation des textes présents sur le site, notamment republication sur d'autres sites, Internet ou intranet, suppose l'accord du directeur de la publication.
Photographies - Cartes - vidéo et autres images
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Tél. 04 26 73 55 52
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III. Etablissement de liens
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VIII. Objectif et qualité des contenus
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