Le CESER présente un avis en réponse à une saisine sur les orientations stratégiques des politiques régionales de mobilité du quotidien à l’horizon 2035, et sur la dernière convention de gré à gré entre Région et SNCF pour l’exploitation des TER durant la période 2024-2033.
Cette note d’acculturation et d’alerte sur le fret fluvial Rhône-Saône, initiée par le CESER Auvergne-Rhône-Alpes, est partagée avec les CESER de la Région Sud et de Bourgogne Franche Comté.
Le CESER est consulté sur un projet de l’Exécutif permettant à la Région de se conformer à la loi pour ce qui relève de l’ouverture des TER à la concurrence et du transfert des biens affectés au service TER.
Après une approche globale visant le grand public proposée par le CESER dans sa contribution de mars 2022, il a souhaité compléter son propos et développer ici le volet entreprises et services publics.
L’Exécutif régional prépare une « feuille de route » relative à sa politique à mener en matière de mobilités à l’horizon 2035. Dans ce cadre, il sollicitera le CESER pour avis sur ce document dès que disponible et lui demande dès à présent de formuler des propositions sur une des thématiques, à savoir les mobilités dans les zones peu denses.
La contribution a pour premier objet de répondre aux attentes de compréhension de la problématique de l’accès au très haut débit numérique, domaine clé pour le développement régional et l’équilibre des territoires
A la suite de sa contribution de novembre 2020 pour valoriser la diversité des territoires d’Auvergne-Rhône-Alpes, le CESER a souhaité approfondir une de ses propositions : le renforcement de l’ingénierie des projets de territoires.
Le CESER ouvre ici un chantier novateur pour dynamiser la diversité hors du commun des territoires d’Auvergne-Rhône-Alpes
L’objet du présent débat public vise des aménagements à l’horizon 2030-2040 dans les secteurs les plus contraints de l’agglomération pour répondre à l’augmentation attendue de la demande de trafics ferroviaires.
La vitalité des villes moyennes représente un enjeu majeur dans l’équilibre et l’articulation des territoires de notre grande Région.
Au terme de plusieurs années de négociation, l’Exécutif régional Auvergne-Rhône-Alpes et la direction de la SNCF finalisent un projet de nouvelle convention d’exploitation des TER pour la période 2017-2022.
Le CESER est sollicité par l’Exécutif régional pour formuler des propositions sur les attendus et sur la méthode d’élaboration du schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET) ; le Conseil régional devant délibérer sur ce sujet après débat au sein de la Conférence Territoriale de l’Action Publique.
Sur saisine du Président du Conseil régional
Sur autosaisine. Le choix des sujets relève de l'initiative du CESER.
Travaux concis rendus par l'assemblée sur une problématique précise
Restitution des échanges intervenus en colloques
Non soumis au vote