Consultation sur les enjeux de l’eau et les risques d’inondation du bassin Rhône-Méditerranée
Sollicité par le Président du Comité de bassin Rhône-Méditerranée et la préfète coordonnatrice de ce même bassin, le CESER a rendu un avis.
Schéma régional biomasse : Les conditions d'une réussite
Dans un contexte de changement climatique, l’utilisation de la biomasse comme source d'énergie est l'une des pistes pour réduire les émissions de gaz à effet de serre. Le code de l'énergie retient la définition suivante de la biomasse :
"fraction biodégradable des produits, déchets et résidus provenant de l'agriculture, y compris les substances végétales et animales issues de la terre et de la mer, de la sylvie-culture et des industries connexes, ainsi que la fraction biodégradable des déchets industriels et ménagers". Article L. 211-2, code de l'énergie.
Les ressources en biomasse trouvent leur origine dans 6 secteurs :
Prévu par la loi de transition énergétique pour la croissance verte (TECV) du 17 août 2015, le SRB définit "des objectifs de développement de l'énergie biomasse". Il est élaboré conjointement par l'État et le Conseil régional et il est révisé tous les 5 ans. Deux échéances sont fixées : 2035 et 2050, date à laquelle la France doit atteindre la neutralité carbone. Cet objectif de production d'énergie renouvelable est à atteindre, "tout en préservant en priorité les autres filières de valorisation".
Le SRB doit s'intégrer dans un environnement plus global de réflexion sur l'énergie et la biomasse, avec notamment :
Le rapport complet
Document(s)
Commission
Commission : 2
Environnement et transition énergetique
Président :
Frédérique RESCHE-RIGON
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Consultation sur les enjeux de l’eau et les risques d’inondation du bassin Rhône-Méditerranée
Sollicité par le Président du Comité de bassin Rhône-Méditerranée et la préfète coordonnatrice de ce même bassin, le CESER a rendu un avis.
Avis sur les mobilités du quotidien à l’horizon 2035
Le CESER présente un avis en réponse à une saisine sur les orientations stratégiques des politiques régionales de mobilité du quotidien à l’horizon 2035, et sur la dernière convention de gré à gré entre Région et SNCF pour l’exploitation des TER durant la période 2024-2033.
Modes de vie en Auvergne-Rhône-Alpes à l'horizon 2050
Dans cette nouvelle étude, la section Prospective inverse la problématique en partant du concept de mode de vie pour le décliner dans diverses de ses composantes et observer leurs interactions dans l’espace de temps qu’offre la réflexion prospective.
Une conception élargie de l'éco-industrie au service du territoire
L’objectif de la contribution est d’identifier les bonnes pratiques et les efforts déployés sur le territoire régional en faveur du développement de l’éco-industrie dans une définition volontairement large choisie par le CESER.