Voeu "Société Publique Locale pour le matériel ferroviaire régional"

Voeu "Société Publique Locale pour le matériel ferroviaire régional"

Publié le 16 décembre 2024
François JACQUART
#Mobilité #Finances locales

Partager cette publication

Envoyer par e-mail

Nos avis et contributions partageant la même thématique

Avis
janvier 2026

Avis sur le budget primitif 2026

Prévu pour 2026 à hauteur de 5 milliards d’euros, son montant est constant si on le retraite à la fois du FEADER non maitrisé par la Région et du jeu d’écritures avec la nouvelle société publique locale portant les actifs matériels roulants ferroviaires. L’impact du projet de loi de finances pourrait être important pour les recettes post 2026 en matière de TVA et pour ce qui regarde le dispositif d’épargne forcée DILICO Hors FEADER les dépenses de fonctionnement sont proposées en stabilité à 3 milliards d’euros et les dépenses d’investissement seraient maintenues à haut niveau de 1 600 M€.

#Finances locales #Budget
Lire la suite
Avis
décembre 2025

Avis sur l’avenant mobilités 2023-2027 au contrat de plan Etat-Région 2021-2027

Répondant à ses obligations légales, le CESER formule un avis sur le dernier volet d’un long processus démarré en 2019 pour l’élaboration du contrat Etat-Région 2021-2027. Engagement de principe et non pas contrat juridique, ce document comprend des crédits contractualisés, et d’autres relevant d’un choix propre à chaque partenaire mais « valorisés » dans le contrat. Ce sont 2 milliards d’euros qui sont contractualisés et 2,1 milliards d’euros qui sont valorisés.

#Mobilité #Infrastructures
Lire la suite
Contributions
novembre 2025

Femmes et ruralités en Auvergne-Rhône-Alpes

Les femmes participent activement à la vie des territoires ruraux de la région, que ce soit à travers leur travail, leur engagement citoyen ou leur investissement au sein de leur famille et entourage. Cependant, les femmes vivant en zone rurale sont confrontées à des difficultés et inégalités majorées qui touchent tous les aspects de leur vie.

#Territoires ruraux #Services #Santé #Mobilité #Formation #Emploi #Citoyenneté
Lire la suite
Gestion de vos préférences en matière de cookies
Ce site utilise des cookies et autres traceurs pour assurer son bon fonctionnement, améliorer votre navigation, mesurer l’audience, vous proposer des contenus multimédias et des publicités personnalisées. Les cookies techniques sont indispensables et toujours activés. Les cookies analytiques et marketing, soumis à votre consentement, nous aident à comprendre l’usage que vous faites du site et à vous proposer des contenus adaptés à vos centres d’intérêt. Vous pouvez à tout moment accepter, refuser ou personnaliser vos choix. Votre consentement est libre et peut être retiré à tout moment. Pour plus d’informations, vous pouvez consulter notre page « Protection des données personnelles ».