17 octobre : le CESER en assemblée plénière

17 octobre : le CESER en assemblée plénière

Publié le 11 octobre 2022
#Orientation #Mobilité #Innovation #Formation #Finances locales #Enseignement supérieur #Economie #CESER #Aménagement du territoire

Le CESER Auvergne-Rhône-Alpes se réunira en assemblée plénière, le lundi 17 octobre à partir de 9h30 au siège de la Région, 1 esplanade François Mitterrand Lyon 2ème.

Ordre du jour de la séance :

 

Matin (9H30-13H)

  • 9H30 : Intervention de M. Bernard LEJEUNE, Président de la Chambre régionale des  comptes  Auvergne-Rhône-Alpes, conseiller  maître  à  la  Cour  des  comptes - Echange avec l’assemblée
  • 11H : Projet d’avis sur la programmation FEADER - Rapporteur: Yanick FIALIP -Débat et vote
  • 12H :  Projet  d’avis  sur  le  plan  culture  Région –Rapporteur:  Marie-Christine PLASSE-Débat et vote


Après-midi (14H-17H)

  • 14H : Projet d’avis sur le budget supplémentaire établi pour l’exercice 2022 et sur la modulation de la fraction des tarifs de TICPE pour 2023 - Rapporteur : Bernard LAURENT -Débat et vote
  • 15H : Projet  d’avis  sur  les  orientations  budgétaires  pour  2023 -Rapporteur  : Bernard LAURENT-Débat et vote
  • 16H: Projet d’avis sur le Contrat de plan Etat-Région 2021-2027 - Rapporteur : Bernard LAURENT-Débat et vote

 

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