SRADDET, incluant le plan régional de prévention et de gestion des déchets (PRPGD)

SRADDET, incluant le plan régional de prévention et de gestion des déchets (PRPGD)

Janvier 2020
Rapporteur : Michel-Louis PROST
45 pages
45 minute(s)
Aménagement du territoireAttractivité territorialeDéchetsProspective

Lors des années précédentes le CESER a contribué, par de nombreux avis et contributions, à l’élaboration du Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET), qui arrive dans sa phase finale. Ce plan fixe les ambitions de la Région à l'horizon 2030.

Conformément à la loi, le CESER Auvergne-Rhône-Alpes a été saisi pour rendre un avis sur le SRADDET proposé par le Conseil régional. Dans cet avis, il formule ses dernières remarques.

Pour élaborer le rapport ci-dessous, le CESER Rhône-alpes s'est appuyé sur ses travaux antérieurs, sur l'examen du procès-verbal de synthèse de l'enquête publique unique (EPU), ainsi que sur le mémoire en réponse aux conclusions de cette enquête.

Par ailleurs, le Conseil Économique, Social et Environnemental Régional d'Auvergne-Rhône-Alpes formule, en annexe de son avis sur le SRADDET, ses développements sur le projet de plan régional de gestion et de prévention des déchets (PRGPD).

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